Le présent site internet accessible à l’adresse https://awake-consulting.com/ (ci-après le « Site ») est édité et exploité par Madame Mégane MOUCAZAMBO, entrepreneure individuelle exerçant sous le nom commercial Awake Consulting.

1. Éditeur du Site

Nom et prénom de l’entrepreneure individuelle : Mégane MOUCAZAMBO

Nom commercial / nom d’exploitation : Awake Consulting

Forme juridique : Entrepreneur individuel

Régime fiscal et social : Micro-entreprise / régime spécial BNC, sous réserve du maintien du régime applicable

Nature de l’activité : Activité libérale non réglementée

Adresse de l’établissement principal :
10 rue de la Paix
75002 Paris
France

SIREN : 942 621 474

SIRET : 942 621 475 00014

Code APE/NAF : 70.22Z

Numéro de TVA intracommunautaire :

Sous réserve du maintien du régime de franchise en base de TVA, la mention suivante est applicable aux prestations concernées :

« TVA non applicable, art. 293 B du CGI »

Téléphone : 06 95 26 68 55

Adresse électronique : contact@awake-consulting.com

Site internet : https://awake-consulting.com/

Nom de domaine : awake-consulting.com

Dirigeante / représentante de l’entreprise :
Madame Mégane MOUCAZAMBO, entrepreneure individuelle.

Awake Consulting exerce notamment des activités de conseil aux entreprises en gestion des ressources humaines, recrutement, accompagnement professionnel, gestion de carrière, reconversion professionnelle et coaching.

Les prestations effectivement proposées sont définies dans les offres, devis, propositions commerciales, contrats, conventions ou conditions générales applicables à chaque prestation.

2. Direction de la publication

La directrice de la publication du Site est :

Madame Mégane MOUCAZAMBO
Entrepreneure individuelle – Awake Consulting

E-mail : megane.moucazambo@gmail.com

La directrice de la publication est responsable du contenu éditorial du Site dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

3. Hébergement

Le Site est hébergé par :

IONOS SE
7 place de la Gare, 57200 Sarreguemines.

Téléphone : 09 70 80 89 11

Site internet : IONOS (https://www.ionos.fr).

L’entité juridique exacte de l’hébergeur ainsi que ses coordonnées doivent être vérifiées sur le contrat ou la facture d’hébergement en vigueur à la date de publication des présentes.

4. Conception et réalisation du Site

La conception, le design et/ou la réalisation graphique du Site ont notamment été réalisés avec le concours de : GAYAR DESIGNS

GAYAR DESIGNS
12 Chemin des Herbes Roses, 97421 La Rivière Saint-Louis, La Réunion
SIRET : 88881850700012 – Lucie IDMONT
contact@gayardesigns.re

La réalisation technique du Site repose notamment sur le CMS WordPress.

Les droits de propriété intellectuelle relatifs aux éléments spécifiquement créés par les prestataires d’Awake Consulting sont régis par les conditions contractuelles conclues avec ces prestataires.

5. Nom de domaine

Nom de domaine : awake-consulting.com

Titulaire du nom de domaine : Mégane MOUCAZAMBO / Awake Consulting, sous réserve de vérification des informations figurant auprès du registrar.

Registrar : (en cours)

6. Objet du Site

Le Site a notamment pour objet de présenter les activités, expertises, offres et services d’Awake Consulting et de permettre aux visiteurs et prospects de :

• découvrir les prestations proposées ;
• prendre contact avec Awake Consulting ;
• solliciter un rendez-vous ;
• demander un devis ou une proposition commerciale ;
• transmettre une demande professionnelle ;
• transmettre, le cas échéant, une candidature ou un CV ;
• accéder à des ressources, contenus ou informations proposés par Awake Consulting.

Les informations diffusées sur le Site sont fournies à titre informatif, sauf lorsqu’elles constituent expressément une offre contractuelle.

La consultation du Site, l’envoi d’un formulaire, la demande de rendez-vous ou la transmission d’un CV ne valent pas, à eux seuls, conclusion d’un contrat de prestation.

Toute prestation fait, selon sa nature, l’objet d’un devis, d’une proposition commerciale, d’un contrat, d’une convention ou de conditions générales et particulières applicables.

7. Exactitude des informations

Awake Consulting s’efforce de maintenir les informations publiées sur le Site exactes, pertinentes et à jour.

Toutefois, les informations peuvent évoluer et sont susceptibles d’être modifiées à tout moment.

Awake Consulting ne garantit pas l’exhaustivité ou l’absence d’erreur dans l’ensemble des contenus publiés sur le Site.

Les informations présentes sur le Site ne constituent pas un conseil juridique, fiscal, médical ou financier personnalisé, sauf lorsqu’une prestation spécifique prévoit expressément un accompagnement dans l’un de ces domaines dans les limites légalement autorisées.

8. Activité de recrutement

Dans le cadre de ses prestations de recrutement, Awake Consulting peut intervenir notamment pour le compte d’entreprises recherchant des candidats.

Awake Consulting peut également recevoir et traiter des candidatures spontanées.

Les données communiquées par les candidats peuvent notamment comprendre :

• identité et coordonnées ;
• CV ;
• parcours professionnel ;
• formations et diplômes ;
• compétences ;
• expériences ;
• disponibilités ;
• prétentions ou attentes professionnelles lorsqu’elles sont pertinentes ;
• toute information strictement nécessaire à l’évaluation de la candidature.

Les données relatives aux candidats sont traitées conformément à la réglementation applicable en matière de protection des données personnelles.

Awake Consulting s’engage à mettre en œuvre ses processus de recrutement dans le respect des principes de non-discrimination applicables au recrutement.

Aucune information relative à la vie privée d’un candidat qui ne serait pas pertinente pour l’évaluation professionnelle de sa candidature n’a vocation à être demandée.

Les modalités de traitement des données de candidature, notamment les finalités, bases juridiques, durées de conservation et droits des personnes concernées, sont précisées dans la Politique de confidentialité et, lorsque nécessaire, dans les informations spécifiques communiquées aux candidats.

La transmission d’un CV ne garantit ni la présentation du candidat à un employeur, ni l’obtention d’un entretien, ni l’embauche.

9. Conseil RH, accompagnement professionnel, reconversion et coaching

Awake Consulting propose notamment des prestations de conseil RH, d’accompagnement professionnel, de gestion de carrière, de reconversion professionnelle et de coaching.

Ces prestations constituent des prestations d’accompagnement et sont soumises à une obligation de moyens.

Elles ne constituent pas une garantie d’obtention :

• d’un emploi ;
• d’une promotion ;
• d’une augmentation de rémunération ;
• d’une reconversion professionnelle ;
• d’une création d’entreprise ;
• d’un financement ;
• d’un concours ou examen ;
• ou de tout autre résultat déterminé.

Le coaching et l’accompagnement professionnel proposés par Awake Consulting ne constituent pas, sauf mention contractuelle expresse, des actes médicaux, paramédicaux, psychothérapeutiques ou de soins.

Lorsque la prestation relève d’un dispositif réglementé ou d’un régime juridique spécifique, les documents contractuels applicables précisent les conditions particulières correspondantes.

10. Propriété intellectuelle

Le Site, sa structure, son architecture, son arborescence, son identité visuelle, ses textes, photographies, illustrations, vidéos, graphismes, logos, slogans, documents, contenus téléchargeables, supports et bases de données sont susceptibles d’être protégés par les dispositions du Code de la propriété intellectuelle.

Sauf mention contraire, les éléments créés spécifiquement pour Awake Consulting sont la propriété d’Awake Consulting ou sont exploités par celle-ci dans le cadre de droits régulièrement acquis.

Toute reproduction, représentation, adaptation, modification, extraction, diffusion, republication, commercialisation ou exploitation, totale ou partielle, de ces éléments sans autorisation préalable et écrite est interdite lorsque cette utilisation n’est pas autorisée par la réglementation applicable.

Les contenus appartenant à des tiers demeurent leur propriété respective.

11. Marques et signes distinctifs

La dénomination « Awake Consulting », les logos, slogans, éléments graphiques et autres signes distinctifs utilisés par Awake Consulting sont protégés lorsqu’ils remplissent les conditions prévues par la réglementation applicable.

Toute utilisation non autorisée susceptible de porter atteinte aux droits de leurs titulaires est interdite.

Statut de la marque « Awake Consulting » : [MARQUE DÉPOSÉE À L’INPI / NON DÉPOSÉE / À COMPLÉTER]

12. Responsabilité relative au Site

Awake Consulting met en œuvre des moyens raisonnables afin d’assurer le fonctionnement, la sécurité et l’accessibilité du Site.

Toutefois, aucune garantie ne peut être donnée quant à une disponibilité permanente, continue ou exempte d’erreurs.

L’accès au Site peut notamment être interrompu temporairement en raison :

• d’opérations de maintenance ;
• de mises à jour ;
• de difficultés techniques ;
• de problèmes liés à l’hébergement ;
• de défaillances des réseaux de communication ;
• d’événements de force majeure ;
• ou d’événements indépendants de la volonté d’Awake Consulting.

Awake Consulting ne saurait être tenue responsable des dommages résultant exclusivement d’un événement extérieur, imprévisible et indépendant de sa volonté ou d’une défaillance imputable à l’utilisateur ou à un tiers.

Aucune disposition des présentes ne saurait avoir pour objet ou pour effet d’exclure ou de limiter une responsabilité qui ne peut légalement être exclue ou limitée.

13. Liens hypertextes

Le Site peut contenir des liens vers des sites ou services exploités par des tiers.

Awake Consulting ne contrôle pas nécessairement ces sites et ne peut garantir leur disponibilité, leur sécurité, leur contenu ou leurs pratiques en matière de protection des données.

La présence d’un lien hypertexte ne constitue pas nécessairement une recommandation ou une approbation du contenu du site tiers.

14. Formulaires et contenus transmis par les utilisateurs

Les informations communiquées via les formulaires doivent être exactes, loyales et à jour.

L’utilisateur s’engage à ne transmettre que les informations nécessaires à l’objet de sa demande.

Il est interdit d’utiliser les formulaires pour transmettre notamment des contenus illicites, frauduleux, diffamatoires, malveillants ou portant atteinte aux droits de tiers.

Les données transmises sont traitées conformément à la Politique de confidentialité.

15. Sécurité

Awake Consulting met en œuvre des mesures techniques et organisationnelles raisonnables destinées à assurer la sécurité du Site et des données personnelles traitées.

Compte tenu de la nature d’Internet, aucune garantie absolue de sécurité ne peut toutefois être apportée.

Toute anomalie technique ou suspicion d’utilisation frauduleuse peut être signalée à :

contact@awake-consulting.com

16. Données personnelles

Les traitements de données personnelles réalisés dans le cadre du Site sont détaillés dans la Politique de confidentialité accessible à l’adresse suivante :

(Politique de confidentialité — lien à ajouter)

Selon les traitements concernés, Awake Consulting peut agir en qualité de responsable du traitement ou, lorsqu’elle traite des données pour le compte d’un client et sur ses instructions, en qualité de sous-traitant au sens de la réglementation applicable.

Les personnes concernées disposent, dans les conditions prévues par la réglementation, notamment des droits :

• d’accès ;
• de rectification ;
• d’effacement ;
• de limitation ;
• d’opposition ;
• de portabilité lorsque ce droit est applicable.

Toute demande peut être adressée à : contact@awake-consulting.com

Lorsque la réglementation le permet, les personnes concernées disposent également du droit d’introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL).

17. Cookies et autres traceurs

Le Site peut utiliser des cookies et autres traceurs.

Certains traceurs peuvent être strictement nécessaires au fonctionnement du Site. D’autres peuvent être soumis au consentement préalable de l’utilisateur selon leur finalité et la réglementation applicable.

Les modalités relatives aux cookies, à leur finalité, à leur durée et à la gestion du consentement sont précisées dans la Politique cookies accessible à l’adresse suivante :

(Politique cookies — lien à ajouter)

18. Prospection commerciale

Awake Consulting peut être amenée à utiliser les coordonnées de ses prospects ou clients à des fins de prospection commerciale dans le respect de la réglementation applicable.

Les règles applicables diffèrent notamment selon que le destinataire est un professionnel ou un consommateur et selon le moyen de communication utilisé.

Toute personne peut exercer son droit d’opposition à la prospection dans les conditions prévues par la réglementation applicable.

19. Activités à distance et prestations en ligne

Certaines prestations peuvent être réalisées à distance, notamment par visioconférence, téléphone, courrier électronique ou tout autre outil numérique approprié.

Le client est responsable de disposer d’une connexion Internet, d’un équipement et d’un environnement permettant le bon déroulement de la prestation à distance.

Les modalités de connexion et les outils utilisés peuvent être précisés dans les documents contractuels ou communiqués avant le début de la prestation.

20. Prestations sur site et multi-territoires

Awake Consulting peut proposer certaines prestations en présentiel, à distance ou directement sur le site du client, selon les conditions convenues entre les parties.

Awake Consulting peut également intervenir auprès de clients ou candidats situés dans différents territoires, sous réserve des conditions contractuelles et réglementaires applicables à la prestation concernée.

La possibilité de proposer une prestation dans un territoire donné ne constitue pas une déclaration générale d’établissement, d’immatriculation ou d’autorisation professionnelle dans ce territoire.

Lorsque des règles impératives locales sont applicables à une prestation, celles-ci sont prises en compte dans les conditions requises.

21. Droit applicable

Les présentes Mentions légales sont soumises au droit français, sous réserve des dispositions impératives éventuellement applicables.

Lorsqu’un utilisateur agit en qualité de consommateur, les dispositions protectrices auxquelles il ne peut renoncer contractuellement demeurent applicables.

Pour les relations entre professionnels, les règles relatives à la compétence juridictionnelle sont déterminées conformément aux dispositions contractuelles applicables et aux règles impératives en vigueur.

22. Mise à jour des Mentions légales

Awake Consulting peut modifier les présentes Mentions légales afin de tenir compte notamment des évolutions législatives, réglementaires, jurisprudentielles, techniques ou organisationnelles.

La version opposable est celle publiée sur le Site à la date de consultation.

Dernière mise à jour :

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